Commune de Saint-Pierre-de-Belleville
  • Commune de Saint-Pierre-de-Belleville
  • home
  • Bienvenue
    Editos Actualités Agenda Liens
  • Votre Mairie
    Contacts Conseil municipal Bulletins municipaux Guide des démarches Jeunesse et citoyenneté Salle des fêtes communale
  • Votre commune
    Localisation Tourisme Histoire / Patrimoine Services Plan Local d'Urbanisme
  • Vie Associative
    Associations
  • Intercommunalité
    Porte de Maurienne
  • language

Comptes rendus

Accueil / Votre Mairie / Conseil municipal / Comptes rendus

Recherche par année -

Date Nom
07/04/2025

Procès verbal du 28.02.2025

04/03/2025

Procès verbal du 06/12/2024

13/02/2025

Rapport de présentation du PLU

09/12/2024

Procès verbal du 18/10/2024

21/10/2024

Procès verbal du 20/09/2024

23/09/2024

Procès verbal du 12/07/2024

18/07/2024

Procès verbal du 17 mai 2024

21/05/2024

Procès verbal du 05 avril 2024

09/04/2024

Procès verbal du 07/03/2024

11/03/2024

Procès verbal du 10/01/2024

1 -2
×

Contacts

Commune de Saint-Pierre-de-Belleville

35 route de la Corbière

73220 Saint-Pierre-de-Belleville - FRANCE

+33 4 79 36 12 46

Contact par formulaire

Liens

Préfecture de la Savoie Maurienne TV Département La Savoie Porte de Maurienne / Belledonne Lauzière Act'Hurtières

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Contact Mairie

Formulaire de contact


Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes