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Conseil Municipal du 10 mars 2026

Accueil / Votre Mairie / Conseil municipal / Comptes rendus / Conseil Municipal du 10 mars 2026

23/03/2026

Pièces jointes

file_download PV CM DU 10.03.2026.pdf (PDF - 0.48Mo) file_download 2026-004 VOTE DES SUBVENTION 2026.pdf (PDF - 0.06Mo) file_download 2026-005 COMPTE FINANCIER UNIQUE.pdf (PDF - 0.13Mo) file_download 2026-006 AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L EXERCICE 2025.pdf (PDF - 0.09Mo) file_download 2026-007 VOTE DES TAXES DIRECTES LOCALES 2026.pdf (PDF - 0.10Mo) file_download 2026-008 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026.pdf (PDF - 0.06Mo) file_download 2026-009 AVENANT N 2 A LA CONVENTION POUR L INTERVENTION DU CENTRE DE GESTION SUR LES DOSSIERS DE RETRAITE CNRACL.pdf (PDF - 0.15Mo) file_download 2026-010 CONVENTION D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ENTRE LA COMMUNE DE ST PIERRE DE BELLEVILLE ET MONDIAL RELAY.pdf (PDF - 0.12Mo) file_download 2026-011 RECRUTEMENT D UN AGENT CONTRACTUEL SUR EMPLOI NON PERMANENT POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D ACTIVITE.pdf (PDF - 0.12Mo)
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35 route de la Corbière

73220 Saint-Pierre-de-Belleville - FRANCE

+33 4 79 36 12 46

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