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Conseil Municipal du 20/09/2024

Accueil / Votre Mairie / Conseil municipal / Comptes rendus / Conseil Municipal du 20/09/2024

21/10/2024

Pièces jointes

file_download PV DU 20.09.2024.pdf (PDF - 0.52Mo) file_download 2024-032 MODALITE DE CONCERTATION MISE EN OEUVRE DANS LE CADRE DE L ELABORATION D UN PLU SUR LA COMMUNE DE ST PIERRE DE BELLEVILLE.pdf (PDF - 0.15Mo) file_download 2024-033 CONVENTION 2024-2025 DE PARTICIPATION A LA BIBLIOTHEQUE INTERCOMMUNALE DES HURTIERES.pdf (PDF - 0.06Mo) file_download 2024-034 INSCRIPTION A L ETAT D ASSIETTE DESTINATION ET MODE DE VENTE DES COUPES DE L ANNEE 2025.pdf (PDF - 0.22Mo) file_download 2024-035 ACCEPTATION DE DEVIS POUR LA REFECTION DE LA TOITURE DE LA MAIRIE.pdf (PDF - 0.05Mo) file_download 2024-036 ACCEPTATION D DEVIS POUR LA REFECTION DE L ISOLATION DES COMBLES DE LA MAIRIE.pdf (PDF - 0.05Mo) file_download 2024-037 CONVENTION AVEC LA REGION AURA RELATIVE A L INSTALLATION D ABRIS VOYAGEURS.pdf (PDF - 0.06Mo) file_download 2024-038 DALLES ABRIS BUS - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE KA REGION AUVERGNE RHONE ALPES.pdf (PDF - 0.06Mo) file_download 2024-039 DESIGNATION D UN COORDONNATEUR COMMUNAL POUR LE RECENSEMENT DE LA POPULATION 2025.pdf (PDF - 0.06Mo)
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Commune de Saint-Pierre-de-Belleville

35 route de la Corbière

73220 Saint-Pierre-de-Belleville - FRANCE

+33 4 79 36 12 46

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