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Conseil Municipal du 28/03/2023

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28/03/2023

Pièces jointes

file_download PV DU CM DU MARDI 28 MARS 2023.pdf (PDF - 0.46Mo) file_download 2023-020 Approbation du compte administratif communal 2022.pdf (PDF - 0.50Mo) file_download 2023-021 Approbation du compte de gestion 2022 M57.pdf (PDF - 0.49Mo) file_download 2023-022 Vote des taxes directes locales 2023.pdf (PDF - 0.44Mo) file_download 2023-023 Participation plan d_eau des Hurtières 2023.pdf (PDF - 0.37Mo) file_download 2023-024 Vote du budget primitif 2023.pdf (PDF - 0.30Mo) file_download 2023-025 Extrait du registres des délibérations du conseil municipal - Affectation du résultat de fonctionnement de l_exercice 2022.pdf (PDF - 0.47Mo) file_download 2023-026 Finances M57 _ fongibilité des crédits en fonctinnement et en investissement pour 2023.pdf (PDF - 0.28Mo) file_download 2023-027 Création d_un poste d_adjoint administratif.pdf (PDF - 0.37Mo) file_download 2023-028 Convention avec l_amicale des pêcheurs de l_Arc.pdf (PDF - 0.37Mo) file_download 2023-029 Convention avec l_AACA pour la mise en place de permanences France Service.pdf (PDF - 0.34Mo) file_download 2023-030 Avenant à la convention pour l_intervention du centre de gestion sur les dossiers de retraite CNRACL.pdf (PDF - 0.35Mo)
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Commune de Saint-Pierre-de-Belleville

35 route de la Corbière

73220 Saint-Pierre-de-Belleville - FRANCE

+33 4 79 36 12 46

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