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Conseil Municipal du 15/12/2023

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15/12/2023

Pièces jointes

file_download PV DU 15.12.2023.pdf (PDF - 1.26Mo) file_download 2023-045 Mise en oeuvre du télétravail.pdf (PDF - 0.41Mo) file_download 2023-046 Autorisation spéciales d_absence pour évènement familiaux.pdf (PDF - 0.21Mo) file_download 2023-047 Inscription à l_état d_assiette, destination et mode de vente des coupes de l_année 2024.pdf (PDF - 0.16Mo) file_download 2023-048 Astreintes hiver 2023-2024.pdf (PDF - 0.07Mo) file_download 2023-049 Suppression de la régie d_avance.pdf (PDF - 0.13Mo) file_download 2023-050 Renouvellement du bail de l_association des pêcheurs de l_étang de la corbière.pdf (PDF - 0.06Mo) file_download 2023-051 Désignbation d_un référent déontologue des élus locaux.pdf (PDF - 0.35Mo) file_download 2023-052 GEMAPI-SISARC-Motion sur le transfert des digues de l_état au SISARC.pdf (PDF - 0.17Mo) file_download 2023-053 Convention de recours à la mission de secrétariat de mairie itinérant 2024-2026.pdf (PDF - 0.15Mo) file_download 2023-054 Convention d_occupation d_un local communal entre la commune et l_association sou des écoles les lutins.pdf (PDF - 0.07Mo)
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Commune de Saint-Pierre-de-Belleville

35 route de la Corbière

73220 Saint-Pierre-de-Belleville - FRANCE

+33 4 79 36 12 46

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